Au programme

Entrée

présentation

Vérouillages

Procédures

Intervention réseaux

Les affaires en Ardèche

Les affaires en France

Les sites actifs

Calendrier audiences

Contacts

Les affaires en France

Les nouveaux nazis en Ardèche

Page 1, 2, 3, 4, 5, 6



DE LA CORRUPTION AU CRIME D'ETAT (En référence à l'affaire Éliane Nicoud)
Voir à procédure, lire les deux requête en suspicion légitime

D.SENECHAL, procureur du TGI de PRIVAS a été muté en guadeloupe au 17 décembre 2015.

CHRONOLOGIE DES CRIMES Maçonniques donc maffieux!"Ils se sont servis post -sucession"

Les actes crapuleux de ME DELAY avec la complicité de PANATONI , agent crasseux de la C E de PRIVAS qui jouxte le TGI de PRIVAs,sont à ce jour mis en enquête devant le TGI de sT ETIENNE et Devant LA CH nationale des huissiers à PARIS;Delay , délinquant en col blanc protégé par SENECHAL et LE POLITIQUE LOCAL a éfféctué des actes illégaux à savoir: on ne peut lorsqu'une requête devant le JEX est lancée dans les délais vider les comptes d'une personne.

 

Sur les suites du FAUX du 28-07- juillet 2011 voir la page 15 en bas de la france de la honte 2012. une inscription de faux a pour effet de bloquer l'exécution du jugement . l'affaire devra être re-jugée . Les ASSISES seront au RDV pour les auteurs du FAUX, leurs complices et tout petit fonctionnaire ayant fait la démonstration de sa lâcheté au quotidien .

Sur cette maffia maçonnique qui fonctionne si bien avec des FAUX , voir le premier jugement du 28 juillet 2011 pris en loge et signée par une juge hors la loi: crasmenil de LALEU"aux ordres de la secte": on peut voir ainsi comment fonctionne ce système visant la SPOLIATION des gens et la destruction des vies de familles entières .Afin d'empêcher la victime d'assurer SA DEFENSE ( CIVIL , faire appel pour lE VOL BANCAIRE)) la justice PRIVADOISE va faire incarcerer C.Arnaud 2 mois pour l'empecher de récupérer la somme de 20700 E.De ce faux, un second FAUX est pris par le juge CLAVEL au 18 octobre 2012 qui dit que le VOL de la LOGAN par des policiers d'AUBENAS au 23/08/2012 n'a pas été fait à la demande du MAIRE d'UCEL hors la lettre recommandée du 10 08 12 démontre le contraire . CE FAUX va entrainer des frais de fourrière ( aucun titre exécutoire au 23 08 12 , des harcélements récurents de la police de 2012 à 2014, récidive de la police au 25/09/2014 qui tente lors de l'incarcération de C.ARNAUD de VOLER la LOGAN(sans motif réel). On constate donc qu'il s'agissait de SPOLIER "

 

*Sur les crimes maconniques, des témoignages pertinents remontent et sonnent le compte à rebours pour les délinquants F.M.